Conditions générales à l’attention des Revendeurs
Dès l’approbation de la demande, vous concluez un accord avec Clin d'Ange, Veuillez lire attentivement les conditions suivantes.
Produits concernés
Seules les Impressions d’art ( prints et poster) et cartes postales sont disponibles à la revente. Les peintures originales et autres oeuvres exclusives sont exclues.
Tarification
Les revendeurs bénéficieront de tarifs spéciaux réservés aux professionnels TVA non applicable.
Les mises à jour des prix seront envoyées par e-mail à tous les Revendeurs actifs. Le non-respect entraînera la résiliation du contrat de vente.
Paiement
Les commandes pour la revente doivent être payées en totalité au moment de l’achat. Les paiements peuvent être effectués via Paypal ou virement bancaire classique.
Annulation
L’annulation doit être effectuée dans les 72 heures suivant la commande. Les commandes annulées qui dépassent la période de 72 heures seront soumises à des frais d’annulation de 50 % de la valeur totale.
Retours et échanges
Si une commande arrive endommagée, elle doit être signalée dans les 7 jours suivant la réception de la commande. Les réclamations pour dommages doivent être soumises par écrit. En cas de non-signalement dans le délai de 7 jours, la commande sera considérée comme complète.
Si vous souhaitez retourner la marchandise, celle-ci doit être retournée non ouverte, non endommagée et dans son emballage d’origine. Nous n’accepterons pas les produits retournés qui ont déjà été marqués ou étiquetés.
Expédition
La commande doit être payée en totalité avant l’expédition. Les Revendeurs sont responsables des frais d’expédition. L’expédition est facturée à un tarif forfaitaire.
Emballage
Clin d'Ange fournit les emballages de vente pour chacune des oeuvres et articles.
Vente sur les salons et marchés
La revente d’oeuvres et articles de Clin d'Ange est autorisée sur les Marchés, Foires et autres Salons selon certaine conditions et approbation de l'artiste.
Vente en Ligne
Si le Revendeur souhaite vendre des produits Clin d'Ange en ligne, des crédits et mentions doivent être attribué à Clin d'Ange dans la description du produit. Une description peut être donnée sous la forme de “Clin d'Ange” . Le partenariat avec des revendeurs en ligne tiers (ex : Amazon, Etsy, Ebay…) n’est pas autorisé à moins qu’un accord préalable entre le Revendeur et l’acheteur n’ait été conclu. Vous ne pouvez vendre nos articles que sur le site Web indiqué sur le contrat.
Propriété intellectuelle
Tous les droits d’auteurs et copyrights sont conservés par Clin d'Ange et l’artiste Cécile Alaux. L’achat des oeuvres, prints ou autres articles ne transfère en aucuns cas le droit d’auteur. Il est formellement interdit de reproduire, même partiellement, toute oeuvre, illustration, photographie, visuel graphique et tout autre création appartenant à Clin d'Ange.
Images du produit
Si vous souhaitez utiliser nos photographies de produits à des fins de marketing, vous devez être un revendeur Clin d'Ange agréé et validé. Une fois le contrat approuvé, veuillez nous envoyer un e-mail pour accéder aux images du produit. Une approbation, par écrit, doit être donnée avant que toute image du Clin d'Ange soit utilisée sur un site Web, du matériel de marketing papier ou digital et/ou une publication imprimée.
Toutes les images utilisées à des fins de marketing doivent inclure le nom de l’oeuvre, du produit de l’entreprise et de l’artiste, Cécile Alaux. Tous les produits vendus en ligne doivent également indiquer : “créé par Clin d'Ange”
Conditions de vente
Après approbation de la demande de revente, la revente des oeuvres et produits Clin d'Ange ne peut être effectuée que dans le point de vente et/ou le site Web indiqués dans la demande d’origine. Les emplacements/sites supplémentaires doivent être approuvés par écrit. Veuillez préciser les demandes par e-mail.
Clin d'Ange se réserve le droit de rompre tout contrat si l’utilisation de Revendeur ne respecte pas l’intégrité et les valeurs de la marque.
Confidentialité
Tous les termes, prix et matériaux associés à la revente des oeuvres et produits Clin d'Ange sont destinés à rester confidentiels entre le Studio et le Revendeur. Le partage de ces informations avec le public ou en dehors de votre entreprise n’est pas autorisé.
Autres termes
Les couleurs des oeuvres et produit peuvent varier selon les moniteurs. Nous ne pouvons êtres tenus responsables de l’éventuelle différence de couleurs entre ce qui est affiché à l’écran et le produit final.
